Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERTIPACK FIABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PRIEURE domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 41160 - MOISY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PRIEURE, Mlle EMMANUELLE GAUVRIT domicilié(e) 2 PLACE DE L'EGLISE - 41160 - MOISY - France.
La marque VERTIPACK FIABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PRIEURE, SARL - 2 PLACE DE L'EGLISE - 41160 - MOISY - France
LE PRIEURE, Mlle EMMANUELLE GAUVRIT - 2 PLACE DE L'EGLISE - 41160 - MOISY - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Matériaux de construction métalliques ; Matériaux de construction métalliques pour le revêtement des sols des murs et des façades ;
Produits en matières plastiques mi ouvrées destinées aux espaces verts et aux constructions ;
Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols et des murs ; Revêtement de façade comprenant sur leurs parties extérieure des végétaux ; Façade non métallique comprenant sur sa face extérieure des végétaux ; Revêtement de murs non métalliques à effet décoratif , tuyaux rigides non métalliques pour la construction , construction transportables non métalliques , monuments non métalliques , structures et construction non métalliques , fixe ou modulable , systèmes de fixation non métallique pour végétaux , quincaillerie non métallique pour équipement, protection et mise en sécurité des végétaux , conduites d'eaux non métalliques , tuyaux de drainage non métalliques , tuyaux de descente non métalliques ;
Plantes ; gazon naturel ; arbres(végétaux) ; arbustes(végétaux) ; plantes destinées aux espaces verts et constructions ;
Travaux et services de conception , mise en oeuvre , entretien et suivi à distance de façades végétales ;
Service d'agriculture , d'horticulture ou de jardinier paysagiste.
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